MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Benjamin DUVAL
Entreprise individuelle (profession libérale)
Nom commercial : Formation Maritime du Léon
Adresse : 2 rue Al Lannog – 29810 Brélès
Numéro SIRET : 80502795000023
Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA si applicable]
Email : contact@formationml.fr
Téléphone : 06.70.70.15.66

Directeur de la publication : Benjamin DUVAL

2. Activité

Le site a pour objet la présentation des activités de formation maritime proposées par Formation Maritime du Léon, notamment :

• Brevet d’aptitude à la conduite de petits navires

• Brevet restreint d’aptitude à la conduite de petits navires
• Recyclages de brevets maritimes

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

HOSTINGER
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques) est la propriété exclusive de Benjamin DUVAL, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

5. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.

6. Données personnelles

Les informations collectées via le site (formulaire de contact, inscription, etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre des services proposés par Formation Maritime du Léon.

Données collectées :

• Nom et prénom

• Adresse email

• Numéro de téléphone

• Toute information transmise via les formulaires

Finalités :

• Réponse aux demandes de contact

• Gestion des inscriptions aux formations

• Communication avec les utilisateurs

Durée de conservation :

Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans.

Droits des utilisateurs :

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès

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Pour exercer vos droits : contact@formationml.fr

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8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.

9. Contact

Pour toute question, vous pouvez contacter :
Benjamin DUVAL

contact@formationml.fr

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